Avis juridique
⭐ MENTIONS LÉGALES

Bemarance – www.bemarance.fr

Dernière mise à jour : 15/11/2025

1. Éditeur du site

Le site www.bemarance.fr est édité par :

Bemarance
MAGUIRAGA Koudedji
Micro-entreprise
Adresse : (à compléter – ton adresse de domiciliation ou ton adresse personnelle)
Email : contact@bemarance.fr
Téléphone : (facultatif)
SIRET : (à compléter)

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
IONOS by 1&1 / MyWebsite Now
7, place de la Gare
57201 Sarreguemines Cedex
France
Site : https://www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion des éléments du site (images, logo, photos, textes, design, produits) est strictement interdite sans autorisation préalable.

Le logo Bemarance, les créations graphiques et les textes sont la propriété exclusive de Bemarance.

4. Protection des données personnelles

Les données collectées sur le site (création de compte, commandes, formulaire contact) sont utilisées uniquement pour :

la gestion des commandes

la livraison

la facturation

la communication avec le client

Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à :
📧 contact@bemarance.fr

La Politique de Confidentialité détaillée est disponible sur la page dédiée.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

améliorer l’expérience utilisateur

enregistrer les informations du panier

analyser la fréquentation du site

Vous pouvez gérer ou supprimer les cookies depuis votre navigateur.

6. Limitation de responsabilité

Bemarance ne peut être tenue responsable :

d’erreurs techniques

de pannes du service

de retards ou défaillances des transporteurs

d’un mauvais usage des produits achetés

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Bemarance n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

8. Droit applicable

⭐ CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Bemarance – www.bemarance.fr

Dernière mise à jour : 15/11/2025

1. Présentation du site

Le site Bemarance.fr est une boutique en ligne proposant des articles de décoration, linge de maison, vêtements et accessoires.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2. Éditeur du site

Bemarance
MAGUIRAGA Koudedji
Micro-entreprise
Adresse : (à compléter)
Email : contact@bemarance.fr
SIRET : (à compléter)

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.

Bemarance se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

4. Compte utilisateur

Pour passer commande, l’utilisateur peut créer un compte.
En créant un compte, l’utilisateur s’engage à :

fournir des informations exactes, complètes et à jour ;

garder confidentiels ses identifiants ;

signaler toute activité suspecte sur son compte.

Bemarance peut supprimer un compte en cas :

de non-respect des CGU ;

d’activité frauduleuse ;

de demande de l’autorité judiciaire.

5. Produits et services

Les produits présentés sur le site Bemarance sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles.

Bemarance se réserve le droit de modifier ou retirer des produits sans préavis.

6. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), TTC.
Bemarance peut modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés au tarif en vigueur lors de la validation de la commande.

7. Commande

Toute commande implique :

acceptation des CGV (Conditions Générales de Vente)

acceptation des CGU

paiement total ou partiel selon les modalités prévues

Bemarance se réserve le droit de refuser une commande en cas :

de litige antérieur avec le client

d’informations erronées

de suspicion de fraude

8. Paiement

Les paiements sont sécurisés via :
✔️ Carte bancaire
✔️ Prestataires de paiement (ex : Stripe, PayPal – à préciser selon ton site)

Aucun numéro de carte bancaire n’est stocké par Bemarance.

9. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse renseignée par le client.
Les délais varient selon :

le transporteur

la disponibilité du produit

la destination

Bemarance n’est pas responsable des retards imputables au transporteur.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (logo, textes, images, design, contenu, marque Bemarance) sont protégés par les lois françaises et internationales.

Toute reproduction, copie ou exploitation non autorisée est interdite.

11. Protection des données personnelles

Bemarance respecte la législation en matière de protection des données (RGPD).

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

12. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site et à la mesure d’audience.

L’utilisateur peut gérer ses préférences via son navigateur.

13. Responsabilité

Bemarance ne peut être tenue responsable :

d’une mauvaise utilisation du site ;

d’un dommage résultant d’une interruption ou d’un problème technique ;

d’un virus ou bug provenant d’Internet.

14. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Bemarance n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

15. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La date de mise à jour figurera en haut de page.

16. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

17. Contact

⭐ CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Bemarance – www.bemarance.fr
Dernière mise à jour : 15/11/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site www.bemarance.fr, propriété de :

Bemarance
MAGUIRAGA Koudedji – Micro-entreprise
Adresse : (à compléter)
Email : contact@bemarance.fr
SIRET : (à compléter)

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles.
Bemarance peut modifier ou retirer des produits à tout moment.

3. Prix

Les prix sont affichés en euros (€), TTC.
Bemarance se réserve le droit de modifier ses prix, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

4. Commande

Pour passer commande, le client doit :

Ajouter les produits à son panier

Renseigner ses coordonnées

Valider sa commande

Procéder au paiement

La commande devient définitive après confirmation du paiement.

Bemarance se réserve le droit de refuser une commande en cas :

de litige antérieur

d’informations erronées

de suspicion de fraude

5. Paiement

Le paiement est sécurisé et peut être effectué par :

✔️ Carte bancaire
✔️ PayPal / Stripe (à adapter selon ton site)

Les données bancaires ne sont jamais conservées par Bemarance.

La commande n’est expédiée qu’après réception du paiement complet.

6. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande.

Délais

Les délais varient selon :

le transporteur

la destination

la disponibilité du produit

Un numéro de suivi est fourni lorsque possible.

Bemarance n’est pas responsable des retards dus au transporteur.

7. Réception de la commande

À la réception du colis, le client doit :

vérifier l’état du colis

signaler immédiatement toute anomalie (produit manquant, cassé, colis ouvert…)

Toute réclamation doit être adressée à :
📧 contact@bemarance.fr

8. Droit de rétractation (14 jours)

Conformément au droit français, le client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Pour exercer ce droit, le client doit envoyer un email à :
📧 contact@bemarance.fr

Le produit doit être :

neuf

non utilisé

dans son emballage d'origine

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de Bemarance.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit.

9. Retour et remboursement

Les retours doivent être envoyés à l’adresse communiquée par le service client.

Ne sont pas remboursés :

Produits utilisés, abîmés, lavés

Emballage manquant

Produits personnalisés

Bemarance remboursera via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

10. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale :

Garantie légale de conformité

Garantie contre les vices cachés

Bemarance remplacera ou remboursera le produit non conforme dans les meilleurs délais.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (images, logos, textes, produits, design) sont protégés.

Interdiction de copier, reproduire ou utiliser sans autorisation.

12. Protection des données

Les données personnelles sont utilisées uniquement pour :

la livraison

la facturation

le service client

Elles ne sont jamais revendues.

Voir la Politique de confidentialité pour plus d’informations.

13. Responsabilité

Bemarance ne peut être tenue responsable des :

retards liés aux transporteurs

dommages causés par une mauvaise utilisation du produit

pannes dues à l’usure normale

14. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux français.

15. Contact

⭐ POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – BEMARANCE

1. Introduction

La présente Politique de confidentialité explique comment Bemarance collecte, utilise, protège et traite les données personnelles des utilisateurs du site www.bemarance.fr, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française.

Bemarance s’engage à protéger la vie privée de ses clients et visiteurs.

2. Identité du responsable des données

Bemarance
MAGUIRAGA Koudedji
Micro-entreprise
Adresse : (à compléter)
Email : contact@bemarance.fr
SIRET : (à compléter)

3. Données personnelles collectées

Nous pouvons collecter les données suivantes :

✔️ Données fournies par l’utilisateur

Nom et prénom

Adresse postale

Adresse e-mail

Numéro de téléphone

Adresse de livraison

Informations de paiement (jamais stockées sur le site)

✔️ Données collectées automatiquement

Adresse IP

Données de navigation

Cookies et traceurs

Données techniques du navigateur

4. Finalité de la collecte

Vos données personnelles sont utilisées pour :

Traiter et livrer vos commandes

Créer et gérer votre compte client

Communiquer avec vous (emails, confirmations, support client)

Assurer le bon fonctionnement du site

Améliorer l’expérience utilisateur

Lutter contre la fraude et protéger la plateforme

5. Base légale du traitement

Vos données sont traitées selon les bases suivantes :

Exécution d’un contrat (commandes, livraisons)

Consentement (newsletter, cookies)

Intérêt légitime (sécurité du site, statistiques)

Obligations légales (facturation, comptabilité)

6. Partage des données

Vos données ne sont jamais vendues.

Elles peuvent être partagées uniquement avec :

Prestataires de paiement sécurisé

Services de livraison

Outils de statistiques (Google Analytics, etc.)

Hébergeur du site

Tous nos partenaires respectent le RGPD.

7. Durée de conservation

Les données sont conservées :

5 ans pour les commandes et factures

3 ans pour les données marketing sans activité

Cookies : 13 mois

Vous pouvez demander la suppression de vos données à tout moment.

8. Vos droits (RGPD)

Vous disposez de plusieurs droits :

✔️ Droit d’accès à vos données

✔️ Droit de rectification

✔️ Droit de suppression

✔️ Droit d’opposition

✔️ Droit à la portabilité

✔️ Droit de limiter le traitement

✔️ Droit de retirer votre consentement

Pour exercer ces droits :
📧 contact@bemarance.fr

9. Sécurité des données

Bemarance met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre :

l’accès non autorisé

la perte

la modification

la divulgation

10. Cookies

Le site utilise des cookies pour :

améliorer la navigation

mesurer l’audience

enregistrer les informations du panier

personnaliser l’expérience client

Vous pouvez gérer les cookies depuis votre navigateur.

11. Modifications de la politique

Bemarance peut mettre à jour cette Politique de confidentialité.
La date de la dernière mise à jour sera indiquée en bas de cette page.

12. Contact

Pour toute question concernant la protection de vos données :

📧 contact@bemarance.fr

Si tu veux, je peux aussi te créer :
📌 CGU – Conditions Générales d’Utilisation
📌 Mentions légales complètes
📌 Retour & Remboursement
📌 FAQ pour ton site

Dis-moi ce que tu préfères 👇

Vous avez dit :

CGU

ChatGPT a dit :

Parfait, voici une page CGU (Conditions Générales d’Utilisation) complète, professionnelle, conforme au RGPD et parfaitement adaptée au site Bemarance.
Tu peux la copier-coller directement dans ta page "Avis juridique".

⭐ CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Bemarance – www.bemarance.fr

Dernière mise à jour : 15/11/2025

1. Présentation du site

Le site Bemarance.fr est une boutique en ligne proposant des articles de décoration, linge de maison, vêtements et accessoires.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

2. Éditeur du site

Bemarance
MAGUIRAGA Koudedji
Micro-entreprise
Adresse : (à compléter)
Email : contact@bemarance.fr
SIRET : (à compléter)

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.

Bemarance se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour.

4. Compte utilisateur

Pour passer commande, l’utilisateur peut créer un compte.
En créant un compte, l’utilisateur s’engage à :

fournir des informations exactes, complètes et à jour ;

garder confidentiels ses identifiants ;

signaler toute activité suspecte sur son compte.

Bemarance peut supprimer un compte en cas :

de non-respect des CGU ;

d’activité frauduleuse ;

de demande de l’autorité judiciaire.

5. Produits et services

Les produits présentés sur le site Bemarance sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles.

Bemarance se réserve le droit de modifier ou retirer des produits sans préavis.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), TTC.
Bemarance peut modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés au tarif en vigueur lors de la validation de la commande.

7. Commande

Toute commande implique :

acceptation des CGV (Conditions Générales de Vente)

acceptation des CGU

paiement total ou partiel selon les modalités prévues

Bemarance se réserve le droit de refuser une commande en cas :

de litige antérieur avec le client

d’informations erronées

de suspicion de fraude

8. Paiement

Les paiements sont sécurisés via :
✔️ Carte bancaire
✔️ Prestataires de paiement (ex : Stripe, PayPal – à préciser selon ton site)

Aucun numéro de carte bancaire n’est stocké par Bemarance.

9. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse renseignée par le client.
Les délais varient selon :

le transporteur

la disponibilité du produit

la destination

Bemarance n’est pas responsable des retards imputables au transporteur.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (logo, textes, images, design, contenu, marque Bemarance) sont protégés par les lois françaises et internationales.

Toute reproduction, copie ou exploitation non autorisée est interdite.

11. Protection des données personnelles

Bemarance respecte la législation en matière de protection des données (RGPD).

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

12. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires au bon fonctionnement du site et à la mesure d’audience.

L’utilisateur peut gérer ses préférences via son navigateur.

13. Responsabilité

Bemarance ne peut être tenue responsable :

d’une mauvaise utilisation du site ;

d’un dommage résultant d’une interruption ou d’un problème technique ;

d’un virus ou bug provenant d’Internet.

14. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Bemarance n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

15. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La date de mise à jour figurera en haut de page.

16. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

17. Contact

⭐ POLITIQUE DE RETOUR ET REMBOURSEMENT

Bemarance – www.bemarance.fr
Dernière mise à jour : 15/11/2025

1. Droit de rétractation (14 jours)

Conformément au droit français, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sans justification.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à :
📧 contact@bemarance.fr

2. Conditions de retour

Pour être admissible au retour, le produit doit :

être neuf

ne pas avoir été utilisé

ne pas avoir été lavé, porté ou endommagé

être dans son emballage d’origine complet (sachet, étiquette, boîte…)

Les articles qui ne respectent pas ces conditions ne pourront pas être remboursés.

3. Produits non retournables

Les articles suivants ne peuvent pas être retournés :

Articles personnalisés

Produits en promotion ou dernière chance

Sous-vêtements ou pièces d’hygiène (si tu en vends)

4. Frais de retour

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas :

d’erreur de Bemarance

de produit défectueux

de produit non conforme à la commande

Dans ces cas, Bemarance prend les frais en charge.

5. Processus de retour

Contactez-nous à contact@bemarance.fr pour obtenir l’adresse de retour.

Envoyez le colis dans les 14 jours après votre demande.

Le produit doit être bien protégé (plastique + carton).

Joignez votre nom + numéro de commande dans le colis.

6. Remboursement

Une fois le produit reçu et vérifié :

Le remboursement sera effectué sous 14 jours maximum.

Il sera effectué via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables (sauf erreur de Bemarance).

7. Échanges

Les échanges ne sont pas disponibles pour le moment.
Vous pouvez cependant retourner l’article et passer une nouvelle commande.

8. Article endommagé ou erroné

Si vous recevez un article :

abîmé

défectueux

incorrect

Veuillez nous contacter immédiatement avec une photo :
📧 contact@bemarance.fr

Nous remplacerons ou rembourserons l’article sans frais.

9. Retours refusés

Un retour pourra être refusé si :

le produit est utilisé

il manque des pièces ou accessoires

le produit n’est plus dans son état d’origine

l’emballage est absent ou endommagé

Dans ce cas, aucun remboursement ne pourra être effectué.

10. Contact retour

⭐ FAQ – Questions fréquentes

1. Quels sont les délais de livraison ?

Les commandes sont expédiées sous 24 à 72h ouvrées.
Les délais de livraison varient entre 3 et 10 jours ouvrés selon le transporteur et la destination.

2. Comment suivre ma commande ?

Dès l’expédition, vous recevez un email avec un numéro de suivi.
Vous pouvez suivre votre colis en temps réel via le lien communiqué.

3. Quels sont les frais de livraison ?

Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la commande, selon le poids et la destination du colis.

4. Puis-je modifier ou annuler ma commande ?

Oui, uniquement si votre commande n’a pas encore été expédiée.
Contactez-nous rapidement à :
📧 contact@bemarance.fr

5. Quels moyens de paiement acceptez-vous ?

Bemarance accepte :

Cartes bancaires (Visa, Mastercard…)

PayPal (si activé sur ton site)

Les paiements sont 100% sécurisés.

6. Comment retourner un article ?

Vous disposez d’un délai de 14 jours après réception pour retourner un article.
L’article doit être neuf, non utilisé et dans son emballage d’origine.

Envoyez votre demande à :
📧 contact@bemarance.fr

Toutes les informations sont disponibles dans notre Politique de retour et remboursement.

7. Les retours sont-ils gratuits ?

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de Bemarance ou produit défectueux.

8. Quand vais-je être remboursé(e) ?

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

9. Les photos des produits sont-elles contractuelles ?

Les photos sont fidèles aux produits, mais les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans (téléphone, ordinateur).

10. Comment vous contacter ?